Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASICPHARMA
HEXAL PHARMA GmbH (Société de Droit allemand)

Numéro de dépôt :
94536893
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque BASICPHARMA

Déposée le 21 septembre 1994 par HEXAL PHARMA GmbH (Société de Droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASICPHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est HEXAL PHARMA GmbH (Société de Droit allemand), domicilié(e) Industriestrasse 25 D-83607 HOLZKIRCHEN ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque BASICPHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASICPHARMA est expirée depuis le 21 septembre 2004.

HEXAL PHARMA GmbH (Société de Droit allemand a également déposé les autres marques suivantes : BASAN PHARMA , BASANPHARMA , BASIC PHARMA


HEXAL PHARMA GmbH (Société de Droit allemand) - Industriestrasse 25 D-83607 HOLZKIRCHEN ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime relevant du monopole pharmaceutique; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique, emplâtres matériel pour pansements (autres que les instruments) relevant du monopole pharmaceutique; désinfectants à usage médical ou hygiénique et relevant du monopole pharmaceutique